Facturation

  • Les tarifs sont calculés à la journée les vacances et soit à la journée soit à la demi-journée pour les mercredis hors vacances scolaires. (Tarfis disponibles dans les Téléchargements).

  • Ces tarifs dépendant du quotient familial des familles.

  • En cas de non présentation des documents permettant de calculer le quotient familial, le tarif le plus élevée sera appliqué.

  • Le temps de présence de l’enfant est calculé informatiquement lors du scannage de la carte de l’enfant au moment de l’arrivée et/ou du départ.

  • Les factures sont établies à partir de ces données selon un taux horaire dépendant du quotient familial CAF ou MSA (cf la grille de tarifs fournie au moment de l’inscription).

  • Les familles sont responsables du scannage.

  • En cas d’oubli du scannage de l’heure de départ ou d’arrivée par les familles, l’association se réserve le droit de facturer le temps d’accueil le plus long.

  • Il est évidemment interdit de scanner la carte d’un autre enfant que le sien.

    • Tarifs des séjours / sorties exceptionnelles

  • Les tarifs des séjours ou sorties sont spécifiques et calculés au séjour ou à la sortie à partir du quotient familial CAF ou MSA selon une grille tarifaire fournie lors de la réservation.

  • Le paiement du séjour est demandé à la réservation et est non remboursable, sauf en cas de déprogrammation du séjour ou de maladie.

    • Remboursement

  • Si elles ont été facturées, les absences pour maladie ou cas de force majeure sont remboursées, à condition d’avoir informé de l’absence de l’enfant au plus tard le jour-même et d’avoir fourni un justificatif dans la semaine suivant l’absence.

  • Les familles ne sont pas autorisées à déduire le montant des journées non fréquentées sur la facture en cours.

  • Le remboursement ou la régularisation est effectué le mois suivant l’absence.

  • En cas de litige sur la facture, les parents doivent en faire part au directeur dans le mois qui suit la réception de la facture.

  • Passé ce délai, aucune réclamation ne sera prise en compte.

 

Lors des sorties ou séjours, les éléments de cette section peuvent être modifiés.

Les familles seront informées au préalable.

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